RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Le présent règlement s’applique à tous les utilisateurs du stand de tir du Moulin à Mer, licenciés en 1er ou en 2ème club ainsi qu’aux invités et aux tireurs extérieurs de passage.
AFFILIATION
Art. 01 – La cotisation annuelle est due à compter du 1er juillet et au plus tard le 30 septembre. Tout tireur n’ayant pas acquis sa licence au 30 septembre auprès du TST, devra faire une demande de mutation pour un autre club ou s’acquitter de frais de renouvellement de dossier.
Art. 02 – La licence FFTir est annuelle et expire à la fin de l’exercice sportif aligné sur l’exercice fédéral du 1er septembre au 31 août de l’année suivante. Elle ne se renouvelle pas par tacite reconduction. Le règlement de la cotisation annuelle conditionne la demande de renouvellement de la licence ou la création d’une licence pour un nouveau tireur. Ces opérations sont validées sur l’application ITAC par les membres du bureau habilité.
Concernant la réinscription des adhérents au club, elle n’est donc pas non plus automatique. Chaque adhérent doit faire la demande au Président afin de renouvellement l’adhésion à l’association avant la fin juillet et cela afin que le club puisse évaluer du nombre de places à proposer aux postulants pour la nouvelle saison.
Un nouvel adhérent doit obligatoirement fournir les pièces suivantes : un chèque de cotisation, un certificat médical récent attestant qu’il n’y a pas de contre-indication à la pratique du tir, un justificatif de son identité, une photo d’identité et une attestation parentale s’il est mineur. La validation de la demande de licence sur ITAC n’est effectuée que si le dossier est complet.
L’adhésion au club entraîne l’acceptation du règlement intérieur de l’association sans aucune réserve.
Art. 03 – L’association TIREURS SPORTIFS du TRIEUX enregistre la demande de licence FFTir du tireur sur l’application ITAC. Le Comité Directeur de la Ligue peut refuser toute demande de licence émanant d’un postulant dont l’honorabilité ou la correction sportive apparaîtrait, après enquête, contestable.
Le Comité Directeur du TST se réserve le droit de ne pas accepter le renouvellement d’adhésion d’un tireur en fonction de son assiduité, de son comportement ou pour toute autre raison ayant porté préjudice à l’association.
L’assiduité du tireur est établie comme suit : 3 tirs contrôlés avec validation du carnet de tir plus 3 séances libres donc 6 présences obligatoires au total sur l’année. Pour les tireurs inscrits en second club, un tir controlé annuel est désormais obligatoire.
Dans le cadre d’une nouvelle adhésion, le Comité directeur du TST se réserve la possibilité de ne pas agréer la nouvelle demande si le postulant n’est pas présenté par un parrain ou s’il a fait l’objet d’un signalement négatif dans l’application ITAC. La FFTir procède à l’annulation de la licence s’il s’avère que le tireur est identifié dans le fichier des interdits d’armes FINIADA.
Le nombre de tireurs licenciés au TST est limité en fonction de la capacité d’accueil des stands. Le Comité Directeur détermine en cours de saison le moment à partir duquel le recrutement est clos.
Art. 04 – Chaque année, l’Assemblée Générale fixe le montant du prix de la part revenant au TST sur le montant global de la licence.
Art. 05 – Les titulaires de la licence fédérale ne sont pas autorisés à adhérer à toute autre fédération, association ou regroupement d’associations, ayant le même objet, sauf si cette fédération, association ou regroupement d’associations est lié à la Fédération Française de Tir par un protocole d’accord.
Art. 06 – Tout détenteur d’une licence fédérale qui n’aurait pas obtenu au préalable l’accord de la Fédération Française de Tir n’est pas autorisé à participer, à quelque titre que ce soit, à toute manifestation de tir organisée par une ou des personnes morales ou physiques ayant le même objet que la Fédération Française de Tir ou n’étant pas liées à celle-ci par un protocole d’accord. Cette mesure s’applique tant sur le territoire national qu’à l’étranger.
Art. 07 – Le licencié souhaitant quitter l’association doit :
- Informer par lettre ou au moyen d’une messagerie de président du TST de sa démission ou de sa demande de mutation vers une autre association.
- Effectuer les démarches utiles vers la nouvelle association qui accomplit la demande de mutation sur ITAC ; le TST reçoit l’information sur ITAC lorsque la mutation est validée.
- L’absence de règlement de la cotisation annuelle est assimilé à une démission de fait.
LES ASSEMBLEES
Art. 08 – La convocation à l’AG doit comporter l’ordre du jour précis établi par le Comité Directeur. La convocation à l’AG annuelle (ou à une éventuelle AG extraordinaire) est effectuée par tous moyens, courrier, utilisation de la messagerie internet, information sur le blog de l’association, et affichage dans le stand.
Art. 09 – Les décisions de l’Assemblée Générale sont prises à scrutin secret. Au premier tour à la majorité absolue, au deuxième tour à la majorité des membres présents ou représentés. Les décisions peuvent être prises à main levée (sauf s’il s’agit d’élections de personnes afin de conserver le caractère secret)
Art. 10 – Les questions relatives à l’ordre du jour sont exprimées par écrit et expédiées au secrétaire au moins huit jours avant la tenue de l’assemblée.
ORGANES DE DIRECTION
Art. 11 – Les convocations du Comité Directeur sont adressées aux membres au moins quinze jours avant la date fixée pour la réunion. Elles comportent l’ordre du jour précis établi par le bureau. Les questions relatives à l’ordre du jour doivent parvenir au moins 48 heures avant la date fixée pour la réunion. Suivant l’ordre du jour, les personnes invitées par le Président pourront également participer pour consultation sur un sujet dans le domaine de leur compétence.
Les convocations sont faites par messagerie internet, téléphone ou par courrier, suivant l’urgence.
Art. 12 – Le Bureau est constitué : du président, et de 2 vice-présidents,
- du secrétaire, du secrétaire-adjoint,
- du trésorier, du trésorier-adjoint,
- de deux membres supplémentaires.
SANCTIONS ET PROCEDURES DISCIPLINAIRES
- dans le cadre des compétitions
Art. 13 – Pendant le déroulement des compétitions le Comité d’organisation, le jury ou les arbitres responsables peuvent, dans la cadre de leurs responsabilités, prendre les sanctions et décisions prévues et précisées dans la cadre de la section entraînement et compétition et publiées dans le bulletin officiel d’information.
Les règlements des Fédérations Internationales, dont la Fédération Nationale de Tir est membre, sont applicables dans la mesure où des règlements nationaux n’ont pas été édités.
Le tireur sanctionné peut faire appel, dans le cadre des règlements ci-dessus définis, auprès du jury d’appel de la compétition. Ce dernier statue sur les réclamations de ceux qui ont été sanctionnés. Ces sanctions sportives n’excluent pas celles prises en application de l’article 15 du présent règlement intérieur.
- dans le cadre général
Art. 14 – Tous les responsables ainsi que les membres du TST doivent veiller particulièrement aux règles de sécurité et de bonne conduite définies dans le présent règlement intérieur. Les membres du Conseil d’Administration ont pouvoir de sanctionner, à tout moment, tout acte pouvant représenter un danger physique ou moral.
Chaque incident constaté doit être relaté sur le registre journalier avec la nature de l’infraction, le nom du ou des tireurs en cause et le nom du responsable qui a constaté les faits (par exemple, absence délibérée de drapeau dans l’arme mise en sécurité, manipulation interdite lorsque des tireurs sont en avant du pas de tir, arrivée au stand arme non protégée).
Le TST est une association laïque et apolitique, aucun adhérent ne peut manifester ses convictions politiques, religieuses ou philosophiques par des signes, tenues ou un comportement prosélyte.
Art. 15 – Au sein du TST, seul le bureau est habilité à examiner le comportement fautif d’un adhérent et à se prononcer sur la suite à donner à ce comportement
Le président de l’association peut décider de convoquer un adhérent devant le Comité Directeur qui siège alors en « Commission de discipline » en cas d’infraction grave ou répétée au règlement de sécurité. Il peut, à titre provisoire, interdire à l’adhérent poursuivi l’accès au pas de tir.
Dans un délai ne devant pas excéder deux mois le Président convoque l’adhérent devant la commission par lettre recommandée qui expose le résumé des faits sur lesquels sont fondées les poursuites. Le prévenu peut être assisté devant la commission pour apporter ses explications.
La commission peut siéger et statuer en l’absence de l’adhérent poursuivi si elle constate qu’il a été régulièrement convoqué.
Les décisions de la commission sont prises à la majorité. Le délibéré est secret.
La décision est notifiée par lettre recommandée au prévenu.
La commission peut prononcer les sanctions suivantes selon la gravité des faits :
– avertissement : c’est une invitation solennelle adressée à l’adhérent fautif, de cesser ou de ne pas renouveler les agissements reprochés ou tout autre comportement contraire aux règles de l’association. Il ne peut être prononcé qu’une fois.
– exclusion temporaire : elle entraîne l’interdiction, pendant sa durée, de pénétrer dans les locaux et d’utiliser les installations. Durant cette période, l’adhérent fautif restitue la clef d’accès au stand s’il en est habituellement porteur.
– exclusion définitive : elle emporte l’interdiction définitive de pénétrer dans les locaux de l’association. Elle implique le rejet de toute nouvelle demande d’adhésion de la personne exclue.
– affichage et publicité : la commission peut décider l’affichage de sa décision et elle peut aussi décider qu’une copie sera adressée par le président, au Préfet du département, et aux instances dirigeantes de la Ligue de Bretagne de Tir ainsi qu’à la FFTir.
REGLEMENT SUR LES STANDS DU TST
Art. 16 – Le Président et le Bureau peuvent imposer à tout moment des restrictions d’utilisation des stands qui seront toujours expliquées à l’ensemble des sociétaires : réfections, aménagements, travaux, entretien, prêt des stands, organisations de compétitions, etc…
- stand 10 mètres
Art. 17 – Seules les armes à air comprimé ou à cartouche de gaz utilisant des plombs de 4,5 mm et l’arbalète sont autorisées. Seuls les projectiles d’une forme quelconque fabriqués en plomb ou autre matériau mou similaire de 4,5 mm (cal.177) ainsi que les projectiles arbalètes sont autorisés.
L’utilisation du stand extérieur « arbalète » nécessite la mise en place d’un panneau indicateur pour améliorer la sécurité de l’accès principal.
Art. 18 – Sauf pour l’instruction, l’introduction de toutes armes et munitions autres que celles définies à l’article 18 du présent règlement est interdite dans l’enceinte du stand 10m.
- stands du Moulin à Mer armes à feu modernes et anciennes
Art. 19 – Le respect de l’environnement et l’application des directives contre les nuisances sonores concernent notre activité de tir sportif « tolérée » dans la carrière du Moulin à Mer.
Dès lors, et autant que possible, chaque adhérent doit rester vigilant et tirer « responsable » :
– aucune promotion n’est effectuée en direction des armes les plus puissantes de type « TAR »
– le bureau ne souhaite pas accueillir en 2ème club des tireurs « gros calibre »
– éviter les tirs bruyants à cadence rapide ou soutenue (pollution sonore accentuée)
– profiter au maximum des aménagements destinés à atténuer les détonations
– limitation consentie des séances de tir aux plateaux à une fois par mois seulement
Art. 20 – Seuls les tireurs titulaires d’une licence FFT tir en cours de validité ont accès aux postes de tir. Un tireur expérimenté peut être accompagné d’une personne non licenciée pour l’utilisation d’une arme sur l’ensemble des installations. L’adhérent qui reçoit un visiteur est responsable de son comportement, il doit à ce titre assurer sa sécurité et celle de tous les autres membres de l’association présents.
L’entraînement habituel se pratique le dimanche matin, le mercredi après-midi et le samedi après-midi. Le dimanche et les jours fériés les tirs ne doivent pas débuter avant 10 heures et ils doivent impérativement cesser à 12 heures.
Art 21 – Tous les nouveaux adhérents doivent suivre la formation du club d’une manière active. Cette formation initiale permet au tireur débutant de découvrir, d’apprendre et de mettre en pratique les règles élémentaires relatives à l’utilisation des armes et au respect des règles de sécurité en toutes circonstances. La formation initiale s’effectue au moyen d’armes à air comprimé au stand 10m et sous la responsabilité d’un membre agréé du bureau.
La formation initiale est ensuite complétée d’une découverte du tir à la carabine au stand 50m ainsi que du tir au pistolet au stand 25m (armes de calibre 22lr).
La formation théorique et pratique sera sanctionnée par la délivrance du « certificat de contrôle des connaissances » si le tireur répond de façon satisfaisante au Q.C.M. qui lui sera proposé. Les formateurs diplômés du club déterminent le moment propice pour effectuer cet examen. Ces questionnaires sont conservés en archive.
Le tireur débutant n’est pas autorisé à utiliser seul les stands 25m, 50m et 100m si la formation complémentaire n’a pas été validée par l’obtention du Q.C.M.
Un tireur en provenance d’une autre association après mutation et déjà titulaire d’un Certificat de capacité et d’assiduité « Carnet de Tir » est dispensé de cette formation initiale.
Art 22 – Le dispositif du « carnet de tir – Certificat de capacité et d’assiduité » – est géré par le président du TST et par les membres du Bureau qui ont reçu délégation. Les séances contrôlées de pratique du tir sont effectuées à la demande des tireurs ; elles sont validées sur le carnet de tir et sur le registre officiel du club. La gestion du nombre de séances de tir contrôlées est de la seule responsabilité du tireur ainsi que toute autre démarche ayant trait à l’obtention ou au renouvellement d’une autorisation de détention d’arme.
Un registre de présence journalier est émargé par chaque tireur à chaque visite au stand pour une séance de tir. Il permet de mesurer la fréquentation des stands et d’attester de la présence d’un tireur.
L’avis préalable (ou feuille verte) valable pour les armes de poing et les armes d’épaule délivré par la Ligue Régionale de Tir de Bretagne fait l’objet d’un avis formulé par le Président de l’association qui atteste que le tireur pratique régulièrement le tir sportif et a la capacité de détenir et d’utiliser une arme en sécurité. Le Président propose que lui soit -ou ne lui soit pas- délivré un avis favorable pour obtenir l’autorisation d’acquérir et de détenir des armes à titre sportif (art. R.312-40 du Code de la sécurité intérieure)
Afin d’apprécier l’assiduité du demandeur un nombre minimal de 10 séances de tir au cours de la saison sportive est imposé (3 séances de « tirs contrôlés » selon la définition de la loi et 7 autres séances sur le registre de présence de l’association)
Art. 23 – Le stand peut être utilisé, sur autorisation du bureau, en dehors des séances officielles d’entraînement par un ou plusieurs tireurs qui seront entièrement responsables de l’application des règles de sécurité définies dans le présent règlement intérieur. A noter que cette utilisation doit rester exceptionnelle et concerne de préférence les armes de petit calibre. Les tireurs sur place veilleront à assurer leur sécurité et prendront la précaution de s’enfermer dans le stand.
Art. 24 – Il est formellement interdit d’avoir une arme chargée en dehors des pas de tir. Le port à la ceinture est interdit. Sont également interdits, les tirs à la hanche ou tirs instinctifs.
Il est rigoureusement interdit de tirer en avant ou en arrière des postes de tir. Tous les tirs doivent se faire obligatoirement depuis les pas de tir.
Art. 25 – Seules les armes légalement détenues ou acquises et aptes au tir sont admises sur le pas de tir. Les tireurs en infraction avec la loi prennent l’entière responsabilité de leur comportement auprès des autorités.
Art. 26 – Le matériel mis à disposition des utilisateurs des stands du Moulin à Mer devra être respecté, toute dégradation entraînera une sanction et le remboursement intégral de la réparation. L’utilisateur du matériel participe à son entretien.
Art. 27 – Chaque tireur est responsable du bon fonctionnement de ses armes et munitions. En cas d’incident de tir, le tireur met son arme en sécurité face aux cibles et sollicite une aide. Chaque tireur doit laisser l’emplacement de son poste de tir en bon état de propreté. Il doit notamment ramasser les étuis perdus (22lr) et tous autres déchets, emballages, chiffons, etc…
Art. 28 – Il est formellement interdit de tirer sur tout objet quel qu’il soit autre que les cibles en carton ou cibles en métal ou autre matériau conçu spécialement pour le tir. Le tir sur les fanions ou autres supports non autorisés constitue une faute grave.
Art. 29 – Les protections auditives sont obligatoires pour les tireurs sur les pas de tir 25m, 50m et 100m et sont vivement conseillées à tous les publics dans les stands. Les protections oculaires sont obligatoires pour le tir aux armes anciennes et pour le public à proximité du pas de tir.
Art. 30 – Le Président de l’association, le responsable de permanence et, à défaut, tout membre du Conseil d’Administration présent au pas de tir a autorité pour faire respecter les règles de sécurité. Les animateurs, initiateurs et arbitres présents participent aussi à cette surveillance.
Ils ont toute latitude pour interdire l’accès au stand de tir à toute personne en situation irrégulière ou au comportement anormal ou dangereux pour lui-même et envers les autres.
En aucun cas, la responsabilité de la personne chargée de la direction du tir ne saurait être engagée du fait d’un mauvais comportement du ou des tireurs.
Art. 31 – Les tireurs utilisant les armes anciennes doivent se conformer au règlement MLAIC et respecter l’interdiction de manipuler de la poudre noire en vrac au pas de tir. La poudre noire est conditionnée dans des dosettes, les poires à poudre sont interdites.
- armes modernes
Art. 32 – Les balles en plomb ou matériau mou similaire sont seules autorisées pour les munitions de petit calibre de 5,6 mm (calibre .22 long rifle)
Art. 33 – Toutes les munitions qui peuvent être tirées sans aucun danger pour les tireurs ou le personnel du stand peuvent être utilisées. Les balles ne doivent être ni traçantes, perforantes ou incendiaires.
Les réceptacles pare-balles métalliques dans le stand 50m ne sont pas prévus pour les tirs effectués au moyen d’armes longues de forte puissance de type « grande chasse » ou « fusil de guerre ».
Des dispositifs sont adaptés dans le stand 100m pour les utilisateurs d’armes non autorisées dans le stand 50m en raison des dégradations qui pourraient être commises sur les réceptacles.
Art. 34 – Toutes les cartouches à percussion centrale ou annulaire sont permises. Les projectiles utilisés doivent être en plomb ou matériau mou similaire, ils ne peuvent être entièrement chemisés. L’utilisation des munitions dîtes « pleine charge » n’est pas autorisée en dehors des séances officielles d’entraînement. D’autre part, les utilisateurs de ces munitions devront en avertir obligatoirement le chef de pas de tir qui en fera l’annonce clairement et distinctement à toute l’assistance.
- Pour la sécurité de tous sur l’ensemble des stands
Art. 35 – Chaque tireur doit, de façon constante, prendre toutes les précautions de nature à éviter tout risque pour les tiers et pour lui-même. Il doit en particulier observer strictement les règles de sécurité.
Art. 36 – En aucun cas une arme ne doit être abandonnée sans surveillance. Nul ne doit toucher à l’arme d’un tiers sans y avoir été autorisé.
Art 37 – Le transport des armes à l’intérieur des stands doit s’effectuer dans le respect des règles de sécurité, l’arme doit être en évidence, magasin vide, assurée, et le canon ne doit jamais être dirigé vers les personnes présentes.
Art 38 – Utilisation des dispositifs de signalisation sur les pas de tir 25m et 50m et 100m
Avant de se rendre auprès des cibles, vous devez avoir l’accord express du responsable du pas de tir et des autres tireurs soit en vous adressant verbalement à eux, soit en utilisant le dispositif sonore et lumineux en place. Uniquement après ces précautions, vous pouvez vous rendre auprès des cibles.
Durant cette période, les armes sont mises en sécurité, le drapeau de sécurité est inséré dans la chambre et aucune manipulation ne doit être effectuée, le tireur s’écarte visiblement de la table de tir.
Ensuite, avant de donner l’ordre de reprise des tirs, on doit s’assurer que tous les tireurs ont réintégré le stand ; l’accès aux cibles est refermé.
Le non respect de ces procédures constitue une faute grave.
Art. 39 – Dispositions particulières pour le stand 100 m
Les mêmes règles que dans les stands 50m et 25m sont applicables dans le stand 100m.
Par ailleurs, le stand dit « 100m » comporte un pas de tir pour la distance maximum à 100 m et un autre pas de tir aménagé pour le tir aux plateaux avec lanceur automatique. L’utilisation simultanée de ces stands est impossible pour des règles évidentes de sécurité.
Art. 40 – Un calendrier annuel pour le programme de tir aux plateaux est établi. Il est porté à la connaissance de tous les adhérents, il est affiché dans les stands et publié sur le site internet du TST. A l’issue de la séance de tir aux plateaux, le stand est disponible pour son autre utilisation à 100m.
Si pour une raison particulière, la séance de tir aux plateaux n’est pas effectuée (report de date, conditions météo) le stand est disponible.
L’utilisation de fusils de chasse utilisant les cartouches chargées à la poudre sans fumée (calibres 16 et 12) doit rester exceptionnelle ; ne pas doubler les coups de feu.
Art. 41 – L’utilisation des armes pour le tir à 100 m s’effectue à partir des postes de tir dont l’isolation a été renforcée. L’utilisation des « tunnels de tir » est préconisée pour les armes de type TAR ou carabine de grande chasse en vue de limiter l’impact sonore dans la carrière.
Le tir sur les silhouettes métalliques est interdit avec ce type d’armes.
Les tirs ne doivent s’effectuer que vers les cibles placées devant containers remplis de sable ; les tirs sur la paroi de la carrière peuvent présenter de graves risques de ricochets.
Art. 42 – Les installations du TST ont été réalisées progressivement par les membres du l’association depuis la création du stand en 1988. Depuis 2005, il a été institué la formule « dernier samedi du mois » qui consiste à proposer aux adhérents de participer aux travaux à réaliser programmés par le bureau de l’association. Aucun tir n’est autorisé durant le déroulement de ces travaux.
La séance dite « dernier samedi du mois » peut être décalée ou annulée en fonction des nécessités (calendrier sportif, compétition, météo défavorable, etc..) Les adhérents sont contactés au préalable par messagerie ou par le biais d’un affichage au stand.
COMMUNICATION
Art. 43 – L’association dispose d’un site internet sous la désignation TST22.fr depuis plusieurs années. Les informations sur le club sont rassemblées sur ce site dans diverses rubriques : actualités du club, évènements à venir, championnats et autres compétitions, résultats. Les commentaires éventuellement publiés sur le site ne doivent pas porter préjudice ni à l’association, ni à des membres nommément désignés de l’association. Tout auteur d’abus pourra faire l’objet de sanction.
Règlement Intérieur – Date Octobre 2023
Le Président
Christian GASTON
Le Secrétaire
Jean-Benoît LEMONNIER
Le Trésorier
Olivier CHEDEVILLE